Mentions légales

Ce site est administré  sous JOOMLA, une plate-forme de gestion de contenus, conçue par une équipe internationale de développeurs, sous licence de logiciel libre GNU/GPL (gratuit).
(réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)
www.marie-arbent.fr est le site de la ville d'Arbent :
10 place de l'Hôtel de ville
01100 ARBENT
Tél. 74 81 65 55
 
Protection des données personnellesConformément a la loi n° 78-17 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 06 janvier 1978, l'internaute dispose d'un droit d'acces, de rectification et de suppression des informations nominative le concernant qu'il peut exercer a tout moment en adressant un courrier à la Mairie d'Arbent qui s'engage a préserver la confidentialité des informations nominatives concernant les internautes.
 
Avertissements
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées et mises à jour. Néanmoins, la Ville d'Arbent se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu de son site, dès que toute erreur ou omission lui sera signalée par courrier électronique. En conséquence, la Ville d'Arbent décline toute responsabilité : pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. La ville d'Arbent ne peut être tenue responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site.
 
Liens hypertexte
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la Ville d'Arbent quant au contenu de ces sites.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec www.mairie-arbent.fr à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. La Ville d'Arbent dégage toute responsabilité dans ce cas.